Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POULET FERMIER DE CHAMPTOCEAUX
LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
94507241
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2024

Présentation de la marque POULET FERMIER DE CHAMPTOCEAUX

Déposée le 18 février 1994 par la société LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FERMIER DE CHAMPTOCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) La Noëlle, Boulevard Pasteur - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 515 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque POULET FERMIER DE CHAMPTOCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POULET FERMIER DE CHAMPTOCEAUX est expirée depuis le 18 février 2024.

LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DES HAUTS BOIS , DES ROCHES NOIRES , FERMIERS D'Ancenis , FERMIER DES BEAUX PRES , FERMIERS d'Ancenis DEPUIS 1976


LES FERMIERS DU VAL DE LOIRE - La Noëlle, Boulevard Pasteur - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 414515734


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255030 - Publication au BOPI 2003-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Errata - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 22 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536036 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546704 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Poulets fermiers blancs ou jaunes abattus, en carcasse et/ou découpés bénéficiant du label rouge institué par le décret du 12 Juin 1983